Dans le cadre de ses travaux sur la protection des contenus face aux IA, le GESTE a souhaité clarifier le fonctionnement et les limites des mécanismes de contrôle proposés par Google.
Trois principaux enseignements :
- Des mécanismes de contrôle complexes et fragmentés, qui ne répondent que partiellement à l’objectif de granularité. Google a mis en place plusieurs dispositifs permettant de distinguer certains usages de l’IA, mais leur articulation reste difficile à comprendre. La documentation comporte également des formulations parfois ambiguës (reproduites dans le tableau), qui mériteraient d’être clarifiées pour permettre aux éditeurs de connaître précisément les usages qu’ils peuvent refuser et les garanties effectivement apportées par chaque mécanisme.
- Des mécanismes de contrôle attachés aux URL plutôt qu’aux contenus et aux titulaires de droit. Les possibilités d’opposition ne suivent pas les contenus lorsqu’ils sont diffusés sur des plateformes tierces, notamment les réseaux sociaux. Sur YouTube, aucun mécanisme spécifique ne permet aux éditeurs de refuser l’utilisation de leurs vidéos dans AI Overviews et AI Mode, alors même que Google propose des options de contrôle pour l’entraînement des IA tierces.
- Rester référencé dans Google Search ne garantit pas de préserver son trafic. Même lorsqu’un mécanisme est présenté comme sans incidence sur le classement, la place croissante des réponses générées par l’IA peut réduire la visibilité effective des contenus et les clics vers les sites des éditeurs.
Au-delà de ces mécanismes propriétaires, rappelons que les éditeurs peuvent réserver leurs droits par tout moyen lisible par machine, notamment via le protocole harmonisé TDMRep. Google devrait également tenir compte de ces réservations, indépendamment de ses propres mécanismes de contrôle.

Le tableau détaillé accessible aux membres du GESTE est disponible ici : https://espace-membres.geste.fr/note-et-contribution/google-search-et-ia-quels-controles-pour-les-editeurs/
